Réglementation Vols de Nuit drones : Actuelle et à partir de 2024

Le 23 octobre 2023, par Antoine

L’observation d’un site la nuit, la sécurisation d’une zone, le tournage d’un film ou la prise de photos nocturnes sont autant de raisons qui poussent les télépilotes de drone à voler la nuit. La captation d’images et de vidéos avec un drone la nuit est autorisée sous certaines conditions en France. On vous détaille les bonnes pratiques et les règles à respecter pour piloter un drone la nuit en toute sécurité et légalité.

Imagine Dragons à Chambord en Aout 2023

Quelles sont les règles concernant le vol de nuit avec un drone ?

La reglementation drone nuit française actuelle

En France, la reglementation drone nuit avec des drones est rigoureuse. Les règles aériennes interdisent catégoriquement les vols de nuit pour les drones, définissant la nuit aéronautique comme la plage horaire débutant 30 minutes après le coucher du soleil et se terminant 30 minutes avant le lever du soleil. En d’autres termes, il est généralement interdit de faire voler un drone la nuit, même si celui-ci est équipé d’un éclairage

Télépilotes amateurs

Pour les télépilotes amateurs, cette interdiction est générale, sauf sur certains sites d’aéromodélisme, à condition de respecter les conditions publiées par l’intermédiaire de l’information aéronautique.

Télépilotes professionnels

L’autorisation de vol de nuit pour les drones en France a été assouplie par l’arrêté « Espace » du 10 avril 2020, modifiant les restrictions précédentes. Voici les points clés de cette reglementation drone nuit :

Conditions pour le vol de nuit :
- Masse du drone : Inférieure à 8 kilogrammes.
- Hauteur de vol : Inférieure à 50 mètres au-dessus de la surface.
- Dispositif de signalement lumineux : Obligatoire et conforme aux spécifications de l’arrêté du 27 décembre 2019. :
  - L’utilisation des couleurs rouge et blanche est proscrite pour le signalement lumineux des aéronefs circulant sans personne à bord ;
  - Le feu de signalement doit être visible de nuit par un observateur au sol, jusqu’à une hauteur de vol d’au moins 150 mètres et dans un rayon au sol d’au moins 150 mètres par rapport à son aplomb.
- Si votre drone possède des lumières rouges ou blanches
- (certains modèles DJI pendant l’enregistrement par exemple), vous devez les masquer si vous ne pouvez pas les désactiver.
- Scénarios de vol : Pilotage en Scénario S1 (zone non peuplée en vue) ou S3 (zone peuplée en vue).
Sécurisation de la zone de vol : La zone survolée doit être sécurisée et éclairée pour garantir qu’aucune personne ne se trouve dans le périmètre de vol.
Conditions supplémentaires selon le scénario :
- S1 : Zone d’envol sécurisée et éclairée.
- S3 : En cas d’absence d’éclairage de la zone d’envol, un éclairage puissant est requis pour la zone de décollage et la sécurisation du vol.
Définition de la nuit aéronautique : En métropole, la nuit aéronautique débute 30 minutes après le coucher du soleil et se termine 30 minutes avant le lever du soleil. (Exemple, coucher de soleil a 18h32 = nuit aéronautique qui débute à 19h02). Vous pourrez parfois pour de courtes images en basse lumière, les jours couverts, avoir une sensation de nuit totale avant la nuit aéronautique ce qui peut simplifier les démarches.
Respect des règles de l’air : Les sessions de télépilotage doivent respecter les règles de l’air, applicables de jour comme de nuit. Les règles sont identiques hors règles spécifiées ici.

Les changements prévus en 2024

En 2024, une mise à jour importante de la reglementation drone nuit est prévue pour les drones en France, avec la suppression des restrictions actuelles sur les vols de nuit. Cette évolution concerne les drones utilisés à la fois dans les catégories ouverte et spécifique, par les amateurs et les professionnels. Les caractéristiques principales de cette nouvelle reglementation drone nuit sont les suivantes :

Hauteur Maximale de Vol : Les drones pourront voler jusqu’à une altitude de 120 mètres.
Responsabilité du Télépilote : Le pilote du drone reste responsable de maintenir une distance de sécurité avec les aéronefs habités.
Équipement Lumineux Obligatoire : Les drones devront être équipés de feux spécifiques pour :
- Assurer la visibilité du drone en tout temps, permettant son maniement sécurisé.
- Intégrer au moins un feu vert à éclats, visible du sol, afin de permettre aux tiers de le distinguer des aéronefs habités.
Conformité avec la Réglementation Européenne (UE2019/945) : Cette réglementation exige que les drones des classes C1, C2 et C3 soient équipés de ce type de dispositif lumineux.
Concernant les Feux de Couleurs : Bien que certains drones de classe avec mention possèdent des feux verts à éclats, ainsi que des feux rouges, une reglementation drone nuit nationale de 2016 interdit l’utilisation de feux rouges (et blancs) pour les drones volant de nuit. Il reste à voir si la reglementation drone nuit évoluera pour autoriser l’usage des feux rouges en complément des feux verts à éclats pour les drones en vol nocturne.

Cette réforme réglementaire de 2024 représente une avancée significative pour le secteur des drones en France, en offrant plus de flexibilité et en clarifiant les conditions de vol de nuit.

N’hésitez pas à consulter cet article sur la transition de la réglementation française vers la réglementation européenne qui a déjà commencé depuis 202

Le télépilotage de drone la nuit requiert une expertise toute particulière. Le manque de visibilité entraîne des risques pour les biens et les personnes survolés. Il est donc nécessaire de faire appel à un pilote de drone professionnel, expérimenté et formé tout spécialement aux vols de nuit. Une formation drone adaptée aux vols nocturnes et une bonne connaissance de la reglementation drone nuit permet d’éviter les accidents pour capter les meilleures images nocturnes en toute sécurité.